Module - Actes d'engagement

Présentation

Le module Acte d'engagement permet de formaliser l’engagement contractuel entre le maître d’ouvrage et l’entreprise, en validant les conditions, le montant et les parties du marché de travaux.

L’acte d’engagement (AE) est un document contractuel essentiel dans un projet de construction. Il s’agit du document par lequel une entreprise s’engage officiellement à réaliser les travaux pour le compte du maître d’ouvrage.

Le module Acte d'engagement d’Archireport permet de générer automatiquement ce document à partir des données du projet, de formaliser et signer l’accord contractuel entre les parties, tout en assurant une traçabilité complète des informations et des engagements.

L’acte d’engagement permet notamment de :

• Formaliser l’offre retenue

• Identifier les parties (maître d’ouvrage, entreprise)

• Définir le montant global du marché

• Engager juridiquement l’entreprise

• Officialiser la signature du contrat

Téléchargez un rapport d'exemple.

Ce module est gratuit et intégré à tous les comptes Archireport. Vous pouvez l'ajouter depuis la page Modules Manager, sur l'application web.

Fonctionnement

Activez le module et créez votre premier Acte d'engagement

Une fois votre projet créé, cliquez sur la « roue crantée » des paramètres de votre projet.

Sélectionnez le module “Acte d'engagement” dans la liste des modules complémentaires.

Sélectionnez le "Modèle 1".

Un nouveau menu "Actes d'engagement" est automatiquement ajouté dans le menu de votre projet à gauche, ainsi qu'une première visite "AE | Base commune".

Complétez votre Acte d'engagement

Une première visite "AE | Base commune" est automatiquement créée.

Cette dernière vous permet de configurer les éléments qui resteront inchangés pour tous les actes d'engagement de votre projet.

Pour cela, cliquez sur cette première visite "AE | Base commune".

Vous accédez ainsi à toutes les sections du document. Nous vous invitons à parcourir les rubriques et à modifier les remarques qui resteront inchangées pour toutes les visites suivantes.

⚠️ Ne modifiez pas les remarques et les champs avec des accolades, ils servent au formatage automatique de l'acte.

Une fois cette première vague de configuration effectuée, revenez à la page principale de votre projet en cliquant sur le nom de votre projet.

Puis cliquez sur "Ajouter" pour créer votre premier acte d'engagement.

Complétez le nom et le numéro de l'acte d'engagement.

Ajoutez ensuite un ou plusieurs intervenants ainsi qu'un lot à votre acte d'engagement. Ici, le lot agencement par exemple.

Après validation, votre nouvel acte apparaît dans votre projet.

Il ne vous reste plus qu'à cliquer dessus et compléter les éléments demandés.

Une fois l'édition terminée, cliquez sur le bouton en bas à gauche “Générer le rapport”.

Puis cliquez sur l'onglet "Compte-rendu PDF".

À noter que vous avez également accès à des préférences d'export en cliquant sur la roue crantée juste à droite.

Il ne vous reste plus qu'à cliquer sur "Suivant" pour lancer la génération de votre acte d'engagement.

Mis à jour le : 30/03/2026